Revoir le Conseil communautaire du 18 déc.

COVID-19
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Le Conseil Communautaire de Carcassonne agglo.
Au Centre des Congrès de Carcassonne


Conseil communautaire du 18 décembre 2020.


Avec les dossiers suivants
 :

- Approbation du procès-verbal du 16 octobre 2020
- Compte-rendu des Décisions du Président.
- Compte-rendu des Décisions du bureau communautaire
- Statuts et compétences

1. Etat d’urgence sanitaire Covid-19 - Modalités d'organisation des bureaux et conseils
communautaires en téléconférence.
2. Contrat territorial Occitanie/Pyrénées-Méditerranée du Carcassonnais 2018-2021 - Approbation
du programme opérationnel 2020

- Economie urbaine
3. Avenant n°2 – Convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville
4. Action cœur de ville – Mise en place d’une convention avec Action Logement
5. Action Cœur de Ville - Opération RHI THIRORI - 80, 82, 84, rue du 4 septembre à Carcassonne.

- Transitions écologiques, résilience et reconstruction
6. Convention Partenariale entre Carcassonne Agglo et les communes de Couffoulens, Trèbes et
Villegailhenc pour un accompagnement technique personnalisé visant la mise en œuvre d’une
démarche territoriale de ré emploi des matériaux issus de la déconstruction des biens Fonds
Barnier dans le cadre du Contrat de Transition Ecologique de Carcassonne Agglo.

- Finances et prospective financière
7. Décision modificative n°2
8. Etalement des charges liées à la gestion de la crise sanitaire COVID 19.
9. Reprise d’une provision semi-budgétaire de 500 000 € sur le budget assainissement
10. Ouverture des crédits avant le vote du budget primitif 2021 - Budget Principal - Budgets annexes
Eau et Assainissement - Budget annexe Location d’immeubles nus - Budget annexe AOT -
Budget Centre Aquatique.
11. Constitution d’une provision budgétaire sur les budgets eau et assainissement
12. Fiscalité Environnement – TEOM - Affectation des zones fiscales
13. Maintenance applicative et évolution des logiciels nécessaires au fonctionnement des Systèmes
d’Information des services de Carcassonne Agglo - Marché négocié sans publicité, ni mise en
concurrence préalable.

- Transition énergétique et préservation des ressources naturelles et en eau
14. Tarification des redevances de l’eau et de l’assainissement - Fixation des parts communautaires
15. Avenant n°5 à la convention de Délégation de service public de l’assainissement de
Carcassonne Agglo
16. SDIE (Schéma Directeur Immobilier Energétique) - Dossier de candidature à l’Appel à Projet
Régional
17. Sécurisation barrage Cavayère - Réalisation de travaux sur le réseau de distribution publique
d’électricité - Convention de maitrise d’ouvrage délégué.

- Développement social, culture et citoyenneté
18. Contrat de ville 2015-2022 - Avenant n°1 à la convention Gestion Urbaine de Proximité dans les
quartiers prioritaires de la Politique de la ville.
19. Contrat de ville 2015-2022 - Elaboration, signature et mise en œuvre du Plan Stratégique Local
du quartier la Conte/Ozanam.

- Tourisme
20. Convention d’objectifs triennale de l’Office de Tourisme Communautaire.

- Habitat et cadre de vie
21. Avenant n°1 à la convention d’anticipation foncière entre l’Etablissement Public Foncier
d’Occitanie, la Communauté d’Agglomération et la Mairie de Villemoustaussou.
22. Convention d’accès aux données de la cartographie nationale de l’occupation du parc social
23. Avenant de clôture à la convention pluriannuelle de Rénovation Urbaine de Carcassonne sur les
quartiers de La Conte et Ozanam - Marché de maitrise d’oeuvre - Avenant n°2 – Fixation du
forfait définitif de rémunération.

- Mobilités et déplacements de demain
24. Avenant n°10 - Contrat de Service public Transport Carcassonne Agglo - Régie des transports
Carcassonne Agglo (RTCA)
25. Approbation de nouveaux règlements des transports urbain, non urbain et scolaire
26. Convention tripartite pour le financement d’une solution de covoiturage sur le territoire du Val de
Dagne – Atchoum.

- Grands projets et planification territoriale
27. Convention relative au financement de la procédure d’enquête d’utilité publique et la déclaration
d‘utilité publique du projet Ligne nouvelle Montpellier-Perpignan (LNMP) phase 1 Montpellier-
Béziers et Convention de financement des Acquisitions foncières sur le linéaire de la Ligne
Nouvelle Montpellier-Perpignan.

- Politiques sportives et loisirs aquatiques
28. Occupation du domaine public – Site du lac de la Cavayère - Renouvellement de deux
autorisations d’occupation du domaine public.

- Ressources humaines et patrimoine communautaire
29. Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation
30. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de
l’engagement professionnelle - Mise à jour avec intégration des corps transitoires équivalents
avec la fonction publique territoriale
31. Formation des élus
32. Tableau indicatif des emplois au 31 décembre 2020
33. Transformation d’un emploi permanent à temps complet modification de la durée du temps de
travail.
34. Recrutements d’agents contractuels pour l’année 2021.
35. Avancements de grade : Détermination du ratio « promus/promouvables » pour l’année 2021.

- Prospective économique, innovation et enseignement supérieur
36. Vente de parcelles sur la Zone du Cayrol à Alzonne.
37. Avenant à la convention relative au dispositif de relance fonds « L’OCCAL »
38. Fonds de Solidarité Nationale – volet 2 - Convention tripartite entre l’Etat, la Région Occitanie et
Carcassonne Agglo.
39. Convention de reversement et de partenariat avec l’Université de Perpignan Via Domitia, dans
le cadre de la labellisation « Campus connecté, tiers-lieu de proximité et de poursuite d’études ».

- Questions diverses