Conseil communautaire : 2 avril 2021

  • Conseil Communautaire de ce vendredi 2 avril 2021
    au Centre des congrès à Carcassonne, en replay !

En raison des mesures de sécurité sanitaire imposées par l’épidémie de Covid-19, la salle n'était pas ouverte au public.


Les dossiers étant inscrits à l’ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 5 février 2021
  • Compte-rendu des Décisions du Président.
  • Compte-rendu des Décisions du bureau communautaire

  • Statuts et compétences
  1. Composition des commissions d’études et de travail
  2. Plan de relance économique : Mise à jour des modalités d’instruction des dossiers de demande dans le cadre du fonds territorial à destination des entreprises de Carcassonne Agglo
  3. Augmentation de la participation au capital d’ALOGEA et adhésion au Pacte d’Actionnaires

 

  • Finances et prospective financière
  1. Reprise anticipée des résultats 2020 au budget 2021
  2. Gestion en Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements - Gestion en Autorisations d’Engagement et Crédits de Paiements
  3. Budgets Primitifs 2021
  4. Fiscalité Directe Locale – Vote des taux pour l’année 2021
  5. Fiscalité Environnement – Vote des taux 2021
  6. Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations - Vote du produit pour l’année 2020

 

  • Transition énergétique et préservation des ressources naturelles et en eau
  1. Avenants n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de raccordements de l’assainissement à Carcassonne St Jean et lancement des marchés de travaux.
  2. Avenant N° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un digesteur sur la station d’épuration de Carcassonne St Jean - Articles R2194-1 à R2194-10 du code la commande publique en vigueur au 01/04/2019 (Décret 2018-1075)
  3. Convention de fourniture d’eau par Carcassonne Agglo à des fins agricoles et/ou industrielles
  4. Sécurisation de l’alimentation en eau de l’usine de traitement de Maquens - Protocole transactionnel – Consorts Lestra

  • Développement social, culture et citoyenneté
  1. Mise en place d’une tarification sociale pour la classe préparatoire aux écoles supérieures d’art de Carcassonne agglo

  • Tourisme
  1. Itinéraires de randonnée inscrits au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Désinscription de l’itinéraire « Les Eoliennes » - Commune de Villegly.

  • Habitat et cadre de vie
  1. Modification du règlement d’intervention de Carcassonne Agglo en matière de travaux liés à la rénovation énergétique
  2. Désignation d’un représentant auprès d’HABITAT EN REGION OCCITANIE

  • Mobilités et déplacements de demain
  1. Modification de la Gamme tarifaire des transports scolaire, non-urbain, urbain et TAD
  2. Convention relative à la mise en œuvre de la tarification intercommunale « Kartatoo »

  • Grands projets et planification territoriale
  1. Avenant N°2 au marché de « Mission d’études et d’élaboration du Schéma de Cohérence territoriale de Carcassonne Agglo» - Marché 17032– Articles 139, 3° - 139, 6°- 140, II alinéa 1 - 140, II alinéa 2 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics auquel est soumis ledit marché - Intégration des communes de Pomas et Trassanel dans les documents du SCoT - Réunions supplémentaires pour arrêt du SCoT

  • Ressources humaines et patrimoine communautaire
  1. Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel – Mise à jour avec intégration des corps transitoires équivalents avec la fonction publique territoriale
  2. Actualisation du tableau des emplois
  3. Majoration de la participation employeur à la protection sociale des agents bénéficiaires de l’obligation d’emploi
  4. Prestation d’action sociale en direction des agents de Carcassonne agglo victimes des intempéries de janvier 2020

 

  • Prospective économique, innovation et enseignement supérieur
  1. Projet d’extension suite à l’aménagement de la Zone d’Activité de Bezons sur la commune de Villemoustaussou - Déclaration de projet suite à enquête publique préalable à la déclaration publique (D.U.P.) de cette extension et à enquête parcellaire
  2. Avenant n°2 à la convention relative au financement du Centre de Formation des Apprentis de l’Aude (CFA) à Carcassonne
  3. Tiers Lieu Formation/Insertion KAPPA’R - Location des espaces - réactualisation de la tarification 2021.

  • Ruralité et équilibre territorial
  1. Règlement d’aides intercommunales dans le cadre du Développement Social Territorial.
  2. Mise à disposition de personnel et de matériels du service Entretien espaces verts auprès des communes.
  • Questions diverses