Conseil communautaire du 5 février 2021

  • Replay du Conseil Communautaire du vendredi 5 février 2021 au Centre des congrès de  Carcassonne.







Les dossiers :


Approbation du procès-verbal du 18 décembre 2020

⦁ Compte-rendu des Décisions du Président.

⦁ Compte-rendu des Décisions du bureau communautaire

⦁ Statuts et compétences
Vente du bâtiment situé 1 rue Pierre Germain

⦁ Finances et prospective financière
Débat d’orientations budgétaire 2021
Appel à participation des communes membres de Carcassonne Agglo – Groupements de commandes - Marchés publics 2022.

⦁ Transition énergétique et préservation des ressources naturelles et en eau
Convention de vente d’eau du Syndicat Oriental des Eaux de la Montagne Noire à Carcassonne Agglo

⦁ Développement social, culture et citoyenneté
Remboursement compensatoire des usagers de la Fabrique des arts

⦁ Habitat et cadre de vie
Reconduction des conventions entre Carcassonne Agglo et les communes adhérentes au service commun d’instruction des autorisations du droit des sols
Convention d'objectifs Guichet Unique Rénov'Occitanie
Avenant n°6 Programme d’Intérêt Général lutte contre la précarité énergétique du département de l’Aude
Avenant n°7 Programme d’Intérêt Général lutte contre la précarité énergétique du département de l’Aude

⦁ Mobilités et déplacements de demain
Création du Comité des Partenaires de Carcassonne Agglo
Bilan annuel du schéma directeur d’accessibilité - Agenda d’accessibilité programmée (SDA-Ad’Ap) des services de transports publics de Carcassonne Agglo

⦁ Politiques sportives et loisirs aquatiques
Avenant n°2 en vue de la prolongation de la durée de la convention d’affermage « Les Bains de Minerve » - Centre aquatique de Peyriac Minervois
Renouvellement de la Délégation de Service Public des Bains de Minerve - Centre aquatique de Peyriac Minervois.
Procédure d’appel à candidature de commerces ambulants pour l’occupation temporaire du domaine public sur le site de La Cavayère. - Saison 2021

⦁ Ressources humaines et patrimoine communautaire
Actualisation du tableau des emplois.
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

⦁ Prospective économique, innovation et enseignement supérieur
Ré-abondement du dispositif de relance fonds « L’OCCAL »
Autorisation de Carcassonne Agglo pour la prise de participation d’Alenis dans la SAS « 3PLN »

⦁ Ruralité et équilibre territorial
Schéma de mutualisation- Enjeux et relance de la démarche

⦁ Questions diverses