Conseil communautaire du mardi 29 juin

 

 

 

Voici le Replay du conseil communautaire du mardi 29 mars

https://youtu.be/NqNLETCDS20

 

Les dossiers suivants sont inscrits à l’ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 2 avril 2021
  • Compte-rendu des Décisions du Président
  • Compte-rendu des Décisions du bureau communautaire
  • Statuts et compétences
  1. Modification de la composition des commissions d’études et de travail.
  • Finances et prospective financière
  1. Approbation comptes de gestion 2020
  2. Budget Principal – Détermination des durées d’amortissements
  3. Marché public de réparation et entretien de véhicules – Accord-cadre multi-attributaires exécuté par l’émission de bons de commande passé en appel d’offres ouvert – Constitution d’un groupement de commande avec Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS).
  4. Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier due par les opérateurs de communications électroniques.
  • Transition énergétique et préservation des ressources naturelles et en eau
  1. Construction d’un digesteur pour les boues de la station d’épuration de Carcassonne – St Jean - Lancement du marché de travaux en appel d’offre restreint
  2. Marchés de travaux pour les raccordements de l’assainissement à Carcassonne St Jean – Abroge partiellement la Délibération 2021-086 du 2 avril 2021
  3. Désignation des représentants de Carcassonne Agglo au SIVU de gestion des rigoles de la plaine des Plots
  4. Modification des statuts de l’entreprise publique locale : Agence Régionale de l’Energie et du Climat SPL AREC Occitanie

 

  • Développement social, culture et citoyenneté
  1. Activités pédagogiques supplémentaires à la Fabrique des arts - Grille tarifaire
  2. Tarification de la saison culturelle L’Envolée
  3. Marché de fourniture de documents : livres, compacts disques et DVD pour le réseau de lecture publique de Carcassonne Agglo - Procédure d’appel d’offres ouvert
  • Habitat et cadre de vie
  • Mobilités et déplacements de demain
  1. Modification de la Gamme tarifaire des transports scolaire, non-urbain, urbain et TAD
  • Ressources humaines et patrimoine communautaire
  1. Information sur la déclaration FIPHFP 2021 relative aux bénéficiaires de l’obligation d’emploi
  2. Recours au Contrat d’apprentissage
  3. Tableau Indicatif des Emplois au 1er juillet 2021
  4. Avancements de grade : Additif au tableau relatif au ratio « promus/promouvables » pour l’année 2021
  5. Adhésion contrat santé et prévoyance pour les agents de droit privé de la Régie EAURECA
  6. Ensemble immobilier 1, rue Pierre Germain à Carcassonne -Vente à la société TOUESROC - Procédure de déclassement anticipé.
  7. Vente de l’ensemble immobilier La Roseraie – Accord de substitution gratuite de la SCCV CARMINA CARCASSONNE à NEXITY IR PROGRAMMES LANGUEDOC ROUSSILLON.
  8. Immeuble 27 ter rue Auguste Comte - Rétrocession à la Ville de Carcassonne.
  • Ruralité et équilibre territorial
  1. Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2021 - Attribution d’aides financières aux projets communaux
  2. Déploiement Réseau Maison France Services
  • Questions diverses