Projet d’extension de la Zone d’activités de Bezons à Villemoustaussou

  • Projet d’extension de la Zone d’activités de Bezons à Villemoustaussou

Dans le cadre de l’exercice de sa compétence obligatoire en matière de développement économique, Carcassonne Agglo réalise des investissement fonciers de nature à faciliter le développement et la création de Zones d’Activités Economiques.

 

Une démarche de rééquilibrage géographique des activités économiques sur le territoire carcassonnais, contenant une concentration des activités sur son secteur Ouest.

Par ailleurs, la commune de Villemoustaussou et par conséquent l'extension de la ZAE de Bezons font partie du cœur d'Agglomération dense et desservi par les transports en  commun. Carcassonne Agglo souhaite donc conforter le positionnement économique d'une zone existante en procédant à une extension permettant l'accueil d'activités nouvelles et la création d'emplois.


POUR TOUT SAVOIR SUR LE PROJET CONSULTEZ LES DOCUMENTS SUIVANTS :

  • Pour consulter et télécharger le dossier complet cliquez ici
  • Documents et permis d'aménagement :

Télécharger le fichier «Cerfa-Permis d'aménager.pdf» (9.9 MB)
Télécharger le fichier «Note de saisine de l'Autorité Environnementale.pdf» (1.3 MB)
Télécharger le fichier «Récépissé de dpot.pdf» (771.1 KB)
Télécharger le fichier «Sommaire.pdf» (96.2 KB)
Télécharger le fichier «PA 1 Situation.pdf» (1.5 MB)
Télécharger le fichier «PA 2 Notice.pdf» (6.4 MB)
Télécharger le fichier «PA 6.1 Villemoustaussou.pdf» (9.7 MB)
Télécharger le fichier «PA 6.2 Villemoustaussou.pdf» (11.9 MB)
Télécharger le fichier «PA 7.1 Villemoustaussou.pdf» (18.4 MB)
Télécharger le fichier «PA 7.2 Villemoustaussou.pdf» (25.4 MB)
Télécharger le fichier «PA3-Plan Etat actuel.pdf» (599 KB)
Télécharger le fichier «PA4-Plan Composition.pdf» (8.4 MB)
Télécharger le fichier «PA5-Coupes.pdf» (2.7 MB)
Télécharger le fichier «PA6-Environnement proche.pdf» (687.9 KB)
Télécharger le fichier «PA7-Environnement lointain.pdf» (921.3 KB)
Télécharger le fichier «PA8-1_Programme des Travaux- v2.pdf» (308.4 KB)
Télécharger le fichier «PA8-2_Aménagement Voirie.pdf» (1.1 MB)
Télécharger le fichier «PA8-3_Réseaux Humides.pdf» (1.8 MB)
Télécharger le fichier «PA8-4_Réseaux Secs.pdf» (1.2 MB)
Télécharger le fichier «PA9-Hypothèse implantation.pdf» (8.5 MB)
Télécharger le fichier «PA10-Règlement.pdf» (12.6 MB)
Télécharger le fichier «PA14 Etude d'impact.pdf» (40 MB)

  • Autres documents :

Télécharger le fichier «Pièce 1 - Etude d'impact et son résumé non technique.pdf» (27 MB)
Télécharger le fichier «Pièce 2 - Arrt de soumission étude d'impact par examen au cas par cas.pdf» (232.8 KB)
Télécharger le fichier «Pièce 3 - Avis préalable l'ouverture de la participation du public.pdf» (983.9 KB)
Télécharger le fichier «Pièce 4 - Mention de non consultation préalable.pdf» (176.2 KB)
Télécharger le fichier «Pièce 6 - Dossier Loi sur l'Eau.pdf» (35.1 MB)
Télécharger le fichier «Pièce 7 - Notice explicative .pdf» (1.5 MB)