Décisions du Président - Juin 2020

Retrouvez en cliquant sur ces liens les décisions du Président du mois de juin :

Décision 2020-068 - Tableau emplois Juillet 2020
Décision 2020-069 - Définition emploi directeur de communication
Décision 2020-070 - Définition emploi assistante enseignement art dramatique
Décision 2020-071 - Définition emploi assistante enseignement arts plastiques
Décision 2020-072 - Renouvellement marche assurance
Décision 2020-073 - Transformation emploi permanent à temps non complet
Décision 2020 - 074 - Prêt Marcou Habitat Pezens JFerry
Décision 2020 - 075 - Prêt ALOGEA Carcassonne LBlanqui
Décision 2020 - 076 - Marche MO délégation eau assainissement
Décision 2020 - 077 - Convention Tripartie MLAO - RTCA - AGGLO
Décision 2020 - 078 - Adhésion FART 2020
Décision 2020 - 079 Fin délégation Sp Bains de Minerve
Décision 2020 - 080 - Convention partenariat RisquO
Décision 2020 - 081 - MAD Local et matériel FabLab
Décision 2020 - 082 - PIG Attribution aides financières
Décision 2020 - 099 - Transfert véhicule à Réseau11
Décision 2020 - 100 - Demande de subvention DRAC pour mediathèques
Décision 2020 - 101 - Prestation de service de relève de compteurs d’eau – Marché à Procédure Adaptée
Décision 2020 - 102 - Marché de conception et d’impression des supports de communication- 2 Lots - Appel d’offres ouvert
Décision 2020 - 103 - Maintenance annuelle du logiciel métier-Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) - Marché négocié sans publicité, ni mise en concurrence préalable
Décision 2020 - 104 - Commune de Trassanel - Travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration - suite aux inondations d’octobre 2018 - Marché à procédure adaptée – Article R2123-1 du code de la commande publique
Décision 2020 - 105 - ZAE de LANNOLIER II – Commune de Carcassonne - Régularisation Emprise Foncière - Cession d’une partie des parcelles HR846 et 852
Décision 2020 - 106 - Renouvellement d’adhésion à la Fédération de Chasse de l’Aude
Décision 2020 - 107 - « Avenants aux conventions de transfert de compétences d’organisation des transports, convention de délégation de compétence d’organisation de services de transport scolaire et de transport non-urbain de voyageurs, et convention de coopération transports entre Carcassonne Agglo et la Région Occitanie »
Décision 2020 - 108 - Indemnisation du titre Navy’school de la Régie des transports de Carcassonne Agglo durant la période de crise sanitaire.
Décision 2020 - 109 - Garantie prêt Viaterra-Banque Postale
Décision 2020 - 110 - Garantie prêt Viaterra-Caisse Epargne
Décision 2020 - 111 - Marche papeterie - décision attributive
Décision 2020 - 112 - Marche carburants - décision attributive
Décision 2020 - 113 - Marche produits entretien - décision attributive
Décision 2020 - 114 - Consultation assurance sanitaire agents
Décision 2020 - 115 - Subvention SCIC Terroirs cite
Décision 2020 - 116 - Convention CGEAC 2020
Décision 2020 - 117 - Don de produits sanitaire pour protection COVID-19
Décision 2020 - 118 - Attribution de subventions aides intercommunales