Demande d’attribution de subventions

Cette rubrique vous permet de télécharger les documents relatifs aux demandes de subventions.

Règlements d’intervention

'Soutien aux activités culturelles et sportives'

 

La culture, comme le sport, constituent un élément déterminant de l’attractivité du territoire de Carcassonne Agglo, du sentiment d’appartenance de ses habitants et de la cohésion sociale. Les porteurs de projets étant des partenaires incontournables qui participent à cette dynamique, Carcassonne Agglo favorise le développement d’une offre exigeante et diversifiée au profit du plus grand nombre, en soutenant l’organisation d’activités culturelles et sportives réputées d’intérêt communautaire.

Deux règlements d’intervention définissent les conditions dans lesquelles Carcassonne Agglo peut soutenir ces activités culturelles et sportives, quel que soit le domaine d’expression artistique ; ceci exclut toutes subventions de fonctionnement de la structure.
Sont éligibles à ce dispositif les porteurs de projets dont le siège est situé sur le périmètre de Carcassonne Agglo et qui sont maîtres d’ouvrage d’activités culturelles et sportives clairement identifiées, délimitées à ce territoire et qui favorisent la promotion et l’animation d’intérêt communautaire.

Pour plus de renseignements :
Carcassonne Agglo - 04.68.10.56.41

  • Retrouvez en téléchargement les règlements, modèles types et pièces justificatives :

Règlement intercommunal d’attribution d’aides aux tiers

 Règlement d’aides intercommunales aux manifestations sportives

Soutien aux activités culturelles d’intérêt communautaire

Règlement d’aides intercommunales dans le cadre des enveloppes de territoire 

Modèle type dossier de demande de subvention

Liste des pièces à fournir.