Aller au contenu

Flash infos

Evolution du site Internet

Un petit tour de présentation ?

Ouvrir la recherche (fenêtre modale) Chercher
  • Agenda
  • Accès rapide
  • Carte interactive
Carcassonne agglo (retour à l'accueil) Carcassonne agglo (retour à l'accueil)
Ouvrir le bloc-notes Mon bloc-notes
Générer la page au format PDF
  • Agenda
  • Accès rapide
  • Carte interactive
Ouvrir la recherche (fenêtre modale) Chercher

Formulaire de recherche

Saisir un ou plusieurs mots-clés…

Termes les plus recherchés

  • L'eau
  • Accueils de Loisirs
  • CIAS
  • Pour mes enfants
  • Récupérateur d'eau
  • Mon Agglo
    • L’actu de l’Agglo
    • Le Territoire
      • Les 83 communes
      • Le projet de territoire
      • Les chiffres clés
    • Elus et instances
      • Vos élu(e)s
      • L’organisation des instances
      • Le CIAS
      • La RTCA
      • Grand Carcassonne Tourisme
      • Le CODEV
      • EAU RECA
    • Services et missions
      • Organisation administrative
      • Les missions
    • Rapports et publications
      • Rapports
      • Publications
    • Les marchés publics
    • Le budget
  • Mon quotidien
    • Toutes les structures et services
    • Démarches en ligne
      • Le portail famille
      • Le portail de l’eau
      • Le portail d’autorisation d’urbanisme
    • Pour toute la famille
      • La Fabrique des Arts
      • Les médiathèques
      • Les centres sociaux et espace de vie
      • La saison culturelle
    • Pour les enfants et ados
      • Pour les tout-petits
      • Accueils de Loisirs et ALAE
      • Accueils de Loisirs des ados
    • Pour les jeunes
      • L’offre de formation
      • Mon p’tit panier
      • Structure d’Information Jeunesse (SIJ)
    • Pour me déplacer
      • Se déplacer sur le territoire
      • Les aides
    • Pour bien vivre chez soi
      • Aide à domicile
      • Soins infirmiers à domicile
      • Portage de repas à domicile
      • Service Alzheimer
    • Pour ma santé
      • DALIA
      • Mutuelle intercommunale
    • Mon emploi
      • Terre d’Emplois
      • Chantiers d’insertion
  1. Accueil
  2. Mon quotidien
  3. Pour être aidé
    • France Services
  • Exporter la page au format PDF (1,5Mo environ)
    • Facebook
    • Twitter
    • LinkedIn

Contacts d’urgence

Publié le 12/03/2025 – Mis à jour le 17/09/2025

Représentation du personnel dans l’entreprise

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?
  • En quoi consiste le droit d’alerte du CSE ?
  • Quels sont les moyens d’action du CSE ?
  • Qu’est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?
  • Syndicat dans l’entreprise : quelles sont les règles ?
  • Qu’est-ce qu’un syndicat représentatif dans l’entreprise ?
  • Qu’est-ce qu’une section syndicale ?
  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?
  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?
  • Le comité d’entreprise (CE) existe-t-il toujours ?
  • L’instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?
  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?
  • CSE : quand l’employeur doit-il organiser des élections partielles ?
  • Un salarié peut-il encore profiter du CSE s’il ne travaille plus dans l’entreprise ?
 Toutes les questions réponses 

  • Obligations de l’employeur
Retour en haut

Informations complémentaires du site

Suivez-nous

  • Accéder au page Facebook
  • Accéder au compte Instagram
  • Accéder à la chaîne Youtube
  • Accéder au compte LinkedIn

Newsletter

Visualiser les anciennes newsletter

Informations du site

Carcassonne agglo (retour à l'accueil)

Carcassonne Agglo

Horaires : Lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Adresse : 1 rue Pierre Germain 11890 Carcassonne Cedex 9

Tél. : 04 68 10 56 00

  • Nous contacter
  • Espace presse
Conformité RGAA : Non conforme
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Politique de protection des données

Stratis